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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN
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STEMMY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEMMY
SALAISONS STEMMELEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96609233
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque STEMMY

Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN domicilié(e) ZAC de Rosarge, Les Echets, Rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STEMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEMMY arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

SALAISONS STEMMELEN a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION AU GOUT DU JOUR , STEMMY , STEMMELEN , STEMMELEN


SALAISONS STEMMELEN, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Rosarge, Les Echets, Rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 969510346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Gage constitué n°286597 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299474 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 12 novembre 2002 - Gage constitué n°358823 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 12 novembre 2002 - Gage constitué n°358822 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 12 novembre 2002 - Gage constitué n°358821 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 18 février 2016 - Changement de forme juridique n°663030 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2604252 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-10

Produits de charcuterie, salaisons